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Marques déposées par Commune d'ObernaiTODO
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Vél'O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vél'O
Commune d'Obernai, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3922936
Date de dépôt :
17/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022
Vél\'O de Commune d\'Obernai

Présentation de la marque Vél'O

Déposée le 17 mai 2012 par Commune d'ObernaiTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vél'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est Commune d'ObernaiTODO domicilié(e) Place du Marché, BP 205 - 67213 - OBERNAI CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 703 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Obernai, M. FISCHER Bernard domicilié(e) Place du Marché, BP 205 - 67213 - OBERNAI CEDEX - France.

La marque Vél'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vél'O est expirée depuis le 17 mai 2022.

Commune d'Obernai a également déposé les autres marques suivantes : Obernai , OBERNAI , OBERNAI FASHION , Le Pré'O , PASS'O


Commune d'Obernai, Collectivité Territoriale - Place du Marché, BP 205 - 67213 - OBERNAI CEDEX - France - SIREN 216703488


Mairie d'Obernai, M. FISCHER Bernard - Place du Marché, BP 205 - 67213 - OBERNAI CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; Services de réservation et location de bicyclettes.